Le programme des travaux


Rome, 26-28 mai 2011

« Le dialogue entre les Procureurs généraux en Europe : organes judiciaires, promoteurs des droits de l'homme »

 

Séance d'ouverture : 26 mai 2011, 16h30-17h30 - Cour de cassation, Aula Magna

Ouverture des travaux à la présence du Président de la République italienne Giorgio Napolitano

Discours d’ouverture
Vitaliano Esposito, Procureur général près la Cour de cassation italienne, President du Réseau

Discours de bienvenue
Ernesto Lupo, Président de la Cour de cassation, Italie

Intervenants
Angelino Alfano, Garde des Sceaux-Ministre de la Justice, Italie
Michele Vietti, Vice-président du Conseil Supérieur de la Magistrature, Italie
Antonio Tizzano, Président de Section prés la Cour de Justice de l’Union européenne
Maud de Boer Buquicchio, Vice Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

 

1ère Session : 26 mai 2011, 17h45-19h15 - Cour de cassation, Aula Magna

« Les fonctions des Parquets près les Cours suprêmes judiciaires. Tradition et avenir »

Présidée par
Vitaliano Esposito, Procureur général près la Cour de cassation italienne, President du Réseau

Intervenants
Françoise Tulkens, Vice-président près la Cour des droits de l’homme de Strasbourg
Jean-Louis Nadal, Procureur général, France
Giovanni Verde, Professeur Emérite de Procédure Civile à l’Université LUISS de Rome

Débat

 

2ème Session : 27 mai 2011, 9h00-12h00 - Conseil Supérieur de la Magistrature, Salle de conférences

« La position institutionnelle du Procureur général et les garanties dans l’exercice de ses fonctions »

Présidée par
Michele Vietti, Vice-président du Conseil Supérieur de la Magistrature, Italie

Intervenants
Franco Coppi, Professeur de Droit Pénal à l’Université La Sapienza de Rome
Peter Polt, Procureur général de l’Hongrie
Keir Starmer, Chef du Ministère public, Crown Prosecution Service, Angleterre et pays de Galles
Paolo Mengozzi, Avocat général à la Cour de Justice de l’Union européenne
João Manuel Da Silva Miguel, Président du CCPE, membre portugais d’Eurojust

Débat

 

3ème Session : 27 mai 2011, 16h00-18h00 - Campidoglio, Salle de la Protomoteca

«  De Strasbourg à Bruxelles. Recommandation Rec(2000)19 - L’article 86 du Traité »

Présidée par
Vitaliano Esposito, Procureur général près la Cour de cassation italienne, President du Réseau

Discours de bienvenue
Gianni Alemanno, Maire de Rome

Table ronde
M. Cherif Bassiouni, Président de l’Institut Supérieur de Sciences criminelles (I.S.I.S.C), à Syracuse, Italie
Candido Conde Pumpido, Procureur général de l’Espagne
Thomas Hammarberg, Commissaire aux Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe
Françoise Le Bail, Directeur Général de la DG Justice de la Commission européenne
Hans G. Nilsson, Chef de Division au Secrétariat Général du Conseil de l’Union Européenne
Giuseppe Tesauro, Juge de la Cour Constitutionnelle italienne

 

4ème Session : 28 mai 2011, 9h00-12h00 - Cour de cassation, Aula Magna

Meeting des Membres du Réseau. Election du nouveau Président

Présidée par
Vitaliano Esposito, Procureur général près la Cour de cassation italienne, President du Réseau

Contributions sur le rôle des Procureurs généraux et l'avenir du Réseau
Débat
Election du nouveau Président du Réseau


aggiornamento: 23 maggio 2011